Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

vêtements troisième âge
L'Ecrin d'Amélie, SARL

Numéro de dépôt :
4099687
Date de dépôt :
21/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
vêtements troisième âge de L\'Ecrin d\'Amélie

Présentation de la marque vêtements troisième âge

Déposée par voie électronique le 21 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Ecrin d'Amélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vêtements troisième âge »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Ecrin d'Amélie domicilié(e) Z.I. LAVILLE, Avenue Georges Clémenceau - 47240 - BON ENCONTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Ecrin d'Amélie, M. Ernest Massardi domicilié(e) Z.I. LAVILLE, Avenue Georges Clémenceau - 47240 - BON ENCONTRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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L'Ecrin d'Amélie a également déposé les autres marques suivantes : Vêtements mode Séniors , Prêt à Porter Séniors , Vêtements Séniors


L'Ecrin d'Amélie, SARL - Z.I. LAVILLE, Avenue Georges Clémenceau - 47240 - BON ENCONTRE - France


L'Ecrin d'Amélie, M. Ernest Massardi - Z.I. LAVILLE, Avenue Georges Clémenceau - 47240 - BON ENCONTRE - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668477 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.